Comme son nom l'indique, la trame verte et bleue (TVB) se doit d'être bicolore : le ministère de l'Écologie ne souhaite pas superposer deux trames, mais bien créer une trame unique, cohérente.
L'idée de continuité est déjà bien ancrée dans les schémas d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) créés par la loi sur l'eau de 1992. Elle concerne à la fois la continuité longitudinale, nécessaire pour assurer la libre circulation des poissons, et latérale, afin de maintenir la connexion entre lit mineur et lit majeur du cours d'eau. La loi sur l'eau et les milieux aquatiques de 2006 a renforcé la nécessité de préserver les milieux et les habitats aquatiques associés aux cours d'eau (zones humides, berges, espaces de mobilité...) et la capacité des Sage à intégrer ces problématiques.
DES ENJEUX ÉLARGIS
« Tout le monde est d'accord pour considérer que les enjeux d'un Sage vont au-delà du lit mineur », explique Caroline Vendryes, chargée de mission TVB de la direction régionale et interdépartementale de l'environnement et de l'énergie d'Île-de-France (DRIEE-IF). Toutefois, « les divers intervenants attendent aujourd'hui des éclaircissements sur la manière d'appliquer les principes de la TVB. Cette dernière implique notamment un travail sur les habitats et les espèces non aquatiques, déjà prises en compte par les Sage ». Les mammifères amphibies, les insectes, les oiseaux inféodés aux hydrosystèmes peuvent en effet être utilisés pour définir la TVB et qualifier sa fonctionnalité.
Outils de planification d'une politique locale de l'eau au niveau d'un bassin versant, les Sage peuvent donc être l'une des pierres angulaires de la mise en oeuvre de la trame bleue et, par extension, pour les espèces inféodées au cours d'eau et certains milieux comme les zones humides, de la trame verte. D'autant qu'ils sont dotés d'un plan d'aménagement et de gestion durable, dont les dispositions sont opposables aux documents d'urbanisme, par lien de compatibilité. Or, d'après la loi Grenelle 2, les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE), où sera définie officiellement la TVB, doivent être seulement « pris en compte » par les documents d'urbanisme.
PRIORISER LES ACTIONS
La plus grande force juridique des Sage pourrait donc être appréciable, d'autant qu'ils dépassent les limites administratives. Il y a à l'heure actuelle cent soixante-neuf Sage en France, à des stades divers d'avancement. Comme le pronostique Caroline Vendryes, « la problématique liée à la TVB sera plus facile à intégrer pour les Sage qui débutent que pour ceux qui sont déjà bien avancés ». Reste à ce que les élus qui portent ces Sage prennent la main sur ces sujets, alors que « pour être efficaces, les Sage doivent prioriser leurs actions. Leurs objectifs premiers demeurent la qualité de l'eau, la gestion quantitative, les milieux aquatiques », rappelle Émilie Derivière, chef de l'unité gestion territoriale et Sage à la DRIEE-IF.
Il faut noter aussi que les Sage se construisent à l'échelle d'un bassin versant de rivière ou de nappe. Pour prendre en compte des échelles plus larges, notamment régionales ou suprarégionales, d'autres outils existent (comme le Sdage, schéma départemental d'aménagement et de gestion des eaux, approuvé en 2009) ou seront à mettre en oeuvre.