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LA RÉDACTION, LE 1er JANVIER 2014
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Narostation, 4EH, Rotoplast Microstation à boue activée (culture libre aérée) fonctionnant selon le procédé SBR (Sequencing Batch Reactor). Numéro national d'agrément : 2013-009. JORF n° 0216 du 17 septembre 2013, page 15603. Enviro-Septic ES, 6 EH, DBO Expert Enviro-Septic ES, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 12, 13, 14, 15, 16, 18 et 20 EH, DBO Expert Écoulement gravitaire fonctionnant selon le principe de l'épuration biologique combinée des eaux usées. Numéros nationaux d'agrément : 2011-014, 2011-014 bis, 2012-011, 2012-011-mod01. JORF n° 0216 du 17 septembre 2013, page 15 605. Opur SuperCompact 3, 3 EH, Boralit France Gamme Opur SuperCompact 4, 4 EH, Boralit France Microstations à boue activée reposant sur le principe de la culture libre aérée. Numéros nationaux d'agrément : 2011-009, 2011-009-ext01. JORF n° 0258 du 6 novembre 2013 page 18 037. X-Perco France QT, 5 EH, Eloy Water Filtre compact à écoulement gravitaire Numéro national d'agrément : 2013-12. JORF n° 0275 du 27 novembre 2013 page 19 315. Topaze T5 Filtre à sable, 5 EH, Neve Environnement Gamme « Topaze Filtre à sable », modèles T5 (5 EH), T7000 (7 EH), T8000 (8 EH), Neve Environnement Topaze T5 Anneau PP, 5 EH, Neve Environnement Gamme « Topaze Anneau », modèles T5 (5 EH), T8 (8 EH), T12 (12 EH), T16 (16 EH), Neve Environnement Microstations à boue activée reposant sur le principe de la culture bactérienne libre. Numéros nationaux d'agrément : 2010-003 bis, 2010-003 bis-ext01, 2010-003 bis-ext02, 2013-004, 2013-004-ext01, 2013-004-ext02, 2013-004-ext03, 2013-004-ext0. JORF n°0276 du 28 novembre 2013 page 19 355. Epanbloc faible profondeur, modèle Epan 23 (6 EH), Sotralentz Gamme « Epanbloc faible profondeur », modèles Epan 24 (8 EH), Epan 25 (10 EH) ; Epan 34 (12 EH) et Epan 45 (20 EH), Sotralentz Utilisation d'un milieu filtrant constitué de sables et graviers. Numéros nationaux d'agrément : 2012-043, 2012-043-ext01, 2012043-ext02, 2012-043-ext03, 2012-043-ext04 JORF n°0284 du 7 décembre 2013 page 19 992. Epanbloc grande profondeur, modèle Epan 23 (6 EH), Sotralentz Gamme « Epanbloc grande profondeur », modèles Epan 24 (8 EH), Epan 25 (10 EH), Epan 34 (12 EH) et Epan 45 (20 EH), Sotralentz. Utilisation d'un milieu filtrant constitué de sables et graviers. Numéros nationaux d'agrément : 2012-044, 2012-044-ext01, 2012044-ext02, 2012-044-ext03, 2012-044-ext04. JORF n°0284 du 7 décembre 2013 page 19 997.


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