Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
EAU

Sage et enquête publique

LA RÉDACTION, LE 1er JANVIER 2014
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
Dans le cadre du groupe de travail national Sage, le ministère de l'Écologie a diffusé une fiche thématique de sept pages sur l'enquête publique dans les Sage. Le but est d'aider à la rédaction de la note présentant les textes régissant l'enquête publique et la façon dont elle s'intègre dans la procédure administrative en cours. Des exemples concrets y sont proposés ainsi que le chiffrage des coûts générés par une telle enquête.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Dossier/3 | Bonna Sabla met du vert dans ses bacs
Dossier/3 | Bonna Sabla met du vert dans ses bacs
Une pisciculture française dotée d’un système novateur d’eau recirculée
Une pisciculture française dotée d’un système novateur d’eau recirculée
Enquête | Quand il faut choisir entre plan d’eau et cours d’eau
Enquête | Quand il faut choisir entre plan d’eau et cours d’eau
PFAS : la France renforce la surveillance des rejets dans les eaux usées
PFAS : la France renforce la surveillance des rejets dans les eaux usées
TOUS LES ARTICLES EAU
Les plus lus