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EAU

SOCLE

LA RÉDACTION, LE 1er MARS 2016
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Derrière ce sigle se cache la stratégie d'organisation des compétences locales de l'eau. Ces Socle sont à réaliser au plus tard le 31 décembre 2017. Il s'agit d'anticiper les transferts de compétences aux EPCI, en procédant à un descriptif précis de la répartition entre les collectivités et les groupements de leurs missions dans le domaine de l'eau à l'échelle du bassin-versant, et ce, dans le champ Gemapi et hors Gemapi. Et aussi d'évaluer le périmètre d'intervention pertinent de chaque mission. SOCLE


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