Ce texte vient modifier l’arrêté du 30 avril 2020 qui a instauré dans l’urgence du premier confinement l’hygiénisation des boues avant épandage, plongeant les collectivités chargées de leur traitement, notamment les plus petites, dans des difficultés techniques et financières. L’arrêté ajoute deux cas dans lesquels « les boues extraites après le début d’exposition à risque pour le Covid-19 » peuvent être épandues sur les sols agricoles.
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Afin de s’en assurer, chaque lot doit faire l’objet d’une analyse en coliphages somatiques avant et après traitement, conformément à la méthodologie décrite en annexe de l’arrêté, ou à une méthodologie équivalente. « Dans le cas où la concentration initiale en coliphages somatiques est inférieure à 104 UFP/g de matière brute, la concentration en coliphages somatiques après traitement devra être inférieure à la limite de détection de la méthode », est-il précisé.
Pour ces trois modes de traitement, les conditions d’exploitation doivent faire l’objet d’un « suivi du taux d’incorporation en chaux dans les boues, de la siccité des boues et de la durée de stockage pour le chaulage », d’un « suivi de la siccité des boues pour le séchage solaire » et d’un « suivi du temps de séjour des boues dans le digesteur, de la température pendant la digestion et de la durée de stockage après sortie du digesteur, pour la digestion anaérobie mésophile ».
Le second cas s’applique aux « boues extraites après le début d’exposition à risques pour le covid-19, dès lors qu’elles sont obtenues après un traitement des eaux usées par lagunage ou rhizofiltration ou dès lors qu’elles ont fait l’objet d’un traitement par rhizocompostage. Les boues doivent être extraites après une mise au repos du dispositif de traitement pendant au moins un an, sans que celle-ci n’entraîne de dysfonctionnement du système d’assainissement ».