Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
✕
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
RECYCLAGE

Les décrets Grenelle de l'été

LA RÉDACTION, LE 1er SEPTEMBRE 2011
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
De nombreux décrets Grenelle ont été publiés pendant la période estivale. Petit rappel des textes les plus importants : les schémas régionaux du climat, de l'air et de l'énergie (16 juin), certification environnementale des exploitations agricoles (20 juin), collecte et traitement des déchets d'activités de soins à risques (28 juin), taxe pour la gestion des eaux pluviales urbaines (6 juillet), bilans carbone et plans climat-énergie des collectivités (11 juillet), prévention et limitation des nuisances lumineuses (12 juillet), réforme de l'agrément des associations de protection de l'environnement (12 juillet) et installation des infrastructures de recharge des véhicules dans les parcs de stationnement des immeubles d'habitation et de bureaux (25 juillet).


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Une seconde vie pour les biodéchets au festival Stars'Terre
Une seconde vie pour les biodéchets au festival Stars'Terre
[Tribune] À force de réglementer sans simplifier, nous sacrifierons nos industries de proximité
[Tribune] À force de réglementer sans simplifier, nous sacrifierons nos industries de proximité
Autoconsommation collective : comment l’énergie locale devient un levier financier pour le logement social
Autoconsommation collective : comment l’énergie locale devient un levier financier pour le logement social
REP emballages professionnels : ce que change le cahier des charges définitif (juillet 2026)
REP emballages professionnels : ce que change le cahier des charges définitif (juillet 2026)
TOUS LES ARTICLES RECYCLAGE
Les plus lus