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Un pôle national pour traiter les dossiers

LA RÉDACTION, LE 11 JANVIER 2016
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Depuis le 1er  septembre, tout professionnel du déchet impliqué dans les échanges commer ciaux transfrontaliers sait qu'il existe désormais une entité unique pour instruire ses dossiers. Le Pôle national des transferts transfrontaliers de déchets (PNTTD), situé à Metz, réalise désormais la tâche des Dreal. Chaque année, en moyenne, les Dreal avaient à traiter 3 000 dossiers répartis à 50 % entre l'import et l'export. Pour simplifier et homogénéiser le traitement de ces dossiers, le Pôle met gratuitement à disposition des opérateurs une application informatique Gistrid depuis début septembre. « L'idée est de simplifier et de sécuriser au maximum les procédures d'enregistrement des dossiers de notification, explique Jean-Luc Oury, chef du Pôle. Il est vrai que cela demande au départ une rigueur dans la préparation mais, une fois que toutes les pièces sont réunies, l'instruction peut être très rapide. » L'objectif à terme est de permettre une procédure rapide qui ne nécessitera plus l'envoi de justificatifs papier (la signature dématérialisée reste à concrétiser). Rattaché à la DGPR, le Pôle a pu couvrir 11 régions dès le 1er  septembre. Depuis le 1er  janvier 2016, il remplace les Dreal sur l'ensemble du territoire et rassemble une équipe de 17 agents permanents.


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