Agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse
L'arrêté du 11 février 2010 procède à la nomination de certains membres du conseil d'administration de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse, choisis par et parmi les membres du comité de bassin de Corse.
Antoine Orsini, est nommé en qualité de représentant des collectivités territoriales en remplacement de Jérôme Polverini. En qualité de représentant des différentes catégories d'usagers, Jean-Michel Palazzi est nommé en remplacement de Dominique Orlandi.
Arrêté du 11 février 2010 portant nomination au conseil d'administration de l'agence de l'eau Rhône-Méditerranée et Corse, JO du 6 juin 2010, p. 10447.
Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Jean-Philippe Fusier est nommé membre du comité de bassin Rhône-Méditerranée en qualité de représentant des usagers (industrie), en remplacement de Bernard Gleize.
Arrêté du 11 février 2010 portant nomination au comité de bassin Rhône-Méditerranée, JO du 4 juin 2010, p. 10298.
Comité de bassin Loire-Bretagne
Bernard Deniaud est nommé membre du comité de bassin Loire-Bretagne, en qualité de représentant des collectivités territoriales (conseils généraux, Loire-Atlantique), en remplacement de Françoise Verchère.
Arrêté du 31 mai 2010 portant nomination au comité de bassin Loire-Bretagne, JO du 3 juin 2010, p. 10131.
Comité de bassin Rhin-Meuse
Sont nommés membres du comité de bassin Rhin-Meuse, en qualité de représentants des collectivités territoriales (conseils régionaux, Champagne-Ardenne), Roland Daverdon, en remplacement de Jean-Paul Angers ainsi que (communes diverses, autres communes) Benoît Jourdain, en remplacement de Éric Mougel.
Arrêté du 31 mai 2010 portant nomination au comité de bassin Rhin-Meuse, JO du 3 juin 2010, p. 10131.