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Dix pistes d’accélération des énergies renouvelables citoyennes

Dix pistes d’accélération des énergies renouvelables citoyennes
L'exécutif souhaite multiplier par cinq le nombre de projets à gouvernance locale. Crédits : smspsy/Adobe Stock
Par A.A, le 9 novembre 2021.
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La ministre de la Transition écologique, Barbara Pompili, a présenté ce lundi 08 novembre à l’occasion des Assises des énergies renouvelables citoyennes, un plan d’action pour créer de nouveaux projets à gouvernance locale.

Après neuf mois de concertation, le groupe de travail missionné par le ministère de la Transition écologique dévoile les pistes retenues pour accélérer les initiatives citoyennes en matière d’énergies renouvelables. Avec cette panoplie de propositions, l’exécutif vient compléter les récentes annonces sur...
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Arrêté du 2 décembre 2021 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de l'enregistrement au titre de la rubrique 2445 (transformation du papier, carton) de la nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement Lire
Décision du 30 novembre 2021 portant délégation de signature (direction des ressources humaines) Lire
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Décret n° 2021-1547 du 29 novembre 2021 relatif aux modalités de mise en œuvre au sein de la mutualité sociale agricole de l'expérimentation du transfert de certaines activités des médecins du travail à des infirmiers qualifiés en santé au travail Lire
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Décision du 26 novembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours spécial pour le recrutement d'élèves-ingénieurs des travaux de la météorologie Lire
Décision du 26 novembre 2021 autorisant au titre de l'année 2022 l'ouverture d'un concours interne pour le recrutement d'élèves-ingénieurs des travaux de la météorologie Lire
Décret n° 2021-1534 du 26 novembre 2021 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2019-418 du 7 mai 2019 relative à la vente de logements appartenant à des organismes d'habitations à loyer modéré à des personnes physiques avec application différée du statut de la copropriété Lire
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Arrêté du 23 novembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 septembre 2021 fixant le coefficient stabilisateur budgétaire appliqué aux montants des indemnités compensatoires de handicap naturel au titre de la campagne 2021 Lire
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Décret du 22 novembre 2021 portant nomination de la directrice générale de l'Institut d'enseignement supérieur et de recherche en alimentation, santé animale, sciences agronomiques et de l'environnement - Mme BOSSY (Mireille) Lire
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Arrêté du 19 novembre 2021 transposant les mesures de conservation et de gestion de l'Accord relatif aux pêches dans le Sud de l'océan Indien Lire
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