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LA RÉDACTION, LE 1er SEPTEMBRE 2015
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C haque année, les mêmes chassés-croisés emplissent les routes de France… et les poubelles des collectivités touristiques ! Pour simplifier à l'extrême, les vacanciers affluent vers les bords de mer, la montagne ou la campagne en été, et vers les stations de ski, en hiver. Et sans toujours emporter, dans leurs bagages, le geste de tri qui, par ailleurs, diffère d'une région, voire d'un pays à l'autre. Ce que semblent confirmer les premiers résultats de l'enquête Collecte 2013 de l'Ademe. Les territoires en zone touristique ou commerciale produisent plus d'ordures ménagères résiduelles, soit 384 kg par habitant et par an contre 268 kg en moyenne nationale. Parallèlement, il y a moins d'emballages et de papiers triés (hors verre) : 44 kg contre 49 kg en moyenne nationale. Seul le tri du verre, qui peut être le fait de professionnels, tels les restaurateurs, se montre plus performant qu'ailleurs, avec 40 kg (28,7 kg en moyenne nationale). Les ratios par habitant se trouvent faussés lorsqu'ils se basent sur la population permanente, mais ils donnent tout de même des ordres de grandeur. Comment gérer au mieux sans subir ces variations de volumes ? La fréquentation touristique est connue au sein des collectivités concernées, même si elle varie d'une année sur l'autre, notamment en fonction de la météorologie. Le nombre d'ha-bitants, qui peut être multiplié par dix, nécessite de mettre les bouchées doubles, voire plus, pour assurer le service public des déchets. « Les variations de population nécessitent des efforts organisationnels pour la collecte et, souvent, des surcapacités ou des stockages temporaires pour le traitement, analyse Marc Cheverry, chef du service mobilisation et valorisation des déchets, à l'Ademe. De ce fait, les coûts y sont très supérieurs par rapport aux autres territoires, que ce soit en euros par tonne ou par habitant. » D'autant que si la population varie, des charges fixes demeurent. « Le camion fait sa tournée, que les résidences secondaires soient habitées, ou pas », rappelle Hubert Le Brenn, directeur général des services de la communauté de communes de la presqu'île de Crozon, sur le littoral breton. Une façon de juguler ces coûts réside dans l'incitation au tri, voire au compostage. Les guides de tri de Nice-Côte d'Azur sont ainsi traduits en anglais, en allemand, en italien ou encore en russe. Morlaix Communauté (Finistère), prisée pour son bord de mer et son patrimoine, implique les campings avec une contrepartie sonnante et trébuchante. Plus leurs campeurs trient, en apport volontaire, moins les établissements paient. Couplée à la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (Teom), la redevance spéciale (RS) s'y applique en fonction de la pré-sentation des bacs de résiduels, au-delà de 240 litres hebdomadaires. La collectivité, accompagnée par l'Ademe, fournit guides de tri bilingues et sacs de précollecte. Aujourd'hui, dix établissements participent à l'opération de tri, dont six contribuent aussi au compostage collectif. Mais, l'impact de cette action auprès des campings reste à quantifier. « Certains véhicules de collecte sont dotés de pesée embarquée et nous espérons mesurer, cette année, les volumes triés camping par camping, sur une saison complète, en vue de connaître la production et d'adapter la collecte », indique Céline Cougoulat, coordinatrice du tri à Morlaix Communauté. Il lui faudra aussi, pour consolider ses données, connaître le nombre de campeurs sur la saison, ce qui n'est pas une mince affaire, sauf à l'obtenir auprès des établissements. En effet, la taxe de séjour, par exemple, ne s'applique pas aux moins de 18 ans. En l'absence de redevance spéciale, il est possible d'instaurer, pour les aires de camping et de caravaning, une redevance basée sur le nombre de places que comportent ces terrains (article L2333-77 du Code général des collectivités territoriales), ce qui reste toutefois dénué de dimension incitative. Pe r p i g n a n M é d i t e r r a n é e, où la RS, facturée au-delà de 2 000 litres collectés par semaine, cohabite aussi avec la Teom, a résolu ce dilemme en se basant sur les demandes de dotation des bacs des commerces, qui augmentent au fil de la saison. Cela permet de facturer ces établissements au coût réel, tout en calibrant les tournées de collecte, avec l'aide d'un logiciel d'Exeo. Autre particularité de la saisonnalité, la redevance spéciale nécessite, en amont de sa mise en place, une enquête de terrain au moment où les professionnels sont en activité, c'est-à-dire en période touristique. C'est ce qu'entreprend la communauté de communes du golfe de Saint-Tropez, dans l'optique de généraliser cette redevance sur son territoire. Dans un autre registre, cela vaut aussi pour la caractérisation du gisement (Modecom) qui est à réaliser en haute et basse saisons. Certaines collectivités voient dans la redevance d'enlèvement des ordures ménagères (Reom) un facteur d'équité à l'égard des catégories de population, permanents ou visiteurs, car elle se fonde sur le calcul du service rendu. Cependant, ces résidences peuvent faire l'objet d'un tarif indépendant du temps d'occupation et du nombre d'habitants du logement, selon une décision du Conseil d'État du 26 mars 1997. Sur le terrain, différentes pratiques coexistent. La communauté de communes Saulx et Perthois, dans la Meuse, applique un forfait spécial aux résidences secondaires. Alors que la presqu'île de Crozon a opté pour la simplicité. Sa redevance incitative, en place depuis le début de l'année, se base sur le nombre de levées de bacs d'ordures ménagères. La part fixe comprend les quinze premières levées et la part variable intervient à partir de la seizième. En complément, des conteneurs collectifs, acces-sibles par badge, permettent d'y glisser ses déchets avant de quitter le territoire. « La facturation est la même pour tous, résidences secondaires ou usagers permanents, particuliers ou professionnels », souligne Hubert Le Brenn, directeur général des services de la collectivité. Avec un cas particulier pour les utilisateurs des aires de camping-cars : ils paient un forfait englobant l'ensemble des services, d'eau ou de déchets, mais c'est la commune qui est facturée. Une analyse détaillée est à venir, anticipe Hubert Le Brenn : « Nous pouvons désormais suivre les évolutions, adresse par adresse, et effectuer des optimisations au fil du temps. » l Les bacs à compost investissent les campings pour alléger la poubelle à résiduels dont le contenu est pesé, comme dans l'agglo de Morlaix. L'avis de Nicolas Roussat, responsable du pôle déchets d'Amorce « Il n'y a pas de solution miracle. Le surcoût est inévitable. La Teom permet de sécuriser le budget. Les habitants de résidences secondaires peuvent trouver anormal de la payer au même niveau que les habitants permanents, mais c'est le principe de la solidarité par l'impôt. Avec la Reom, si la grille tarifaire vise à différencier les résidences principales des secondaires, comment être certain que telle résidence n'est occupée que trois mois l'an ? En particulier, lorsque les tarifs sont fonction du volume des bacs ou du nombre d'habitants par foyer, ou du temps d'occupation. En aval, la redevance n'est pas toujours facile à recouvrer. Il peut y avoir des retards de paiement si l'usager ne reçoit pas sa relance parce qu'il habite une autre adresse la majeure partie de l'année. En revanche, avec une redevance incitative basée sur la présentation des bacs, il est plus aisé d'acquérir cette connaissance. Cela se complique si le bac reste sur la voie publique, depuis le jour du départ des résidents et jusqu'à leur retour. Au final, la Reom demande un gros travail avec de nombreux cas. »


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