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Recensement

LA RÉDACTION, LE 20 JUILLET 2009
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Décret n° 2009-783 du 23 juin 2009 modifiant l'annexe au décret n° 2003-561 du 23 juin 2003 portant répartition des communes pour les besoins du recensement de la population JO du 25 juin 2009, p. 10495 Décret n° 2009-784 du 23 juin 2009 fixant la date et les conditions dans lesquelles sera exécuté le recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie en 2009 JO du 25 juin 2009, p. 10496


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