Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
TERRITOIRES

Outre-mer

LA RÉDACTION, LE 26 JUILLET 2010
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
Décret n° 2010-505 du 17 mai 2010 relatif à l'application en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna du décret n° 2009-934 du 29 juillet 2009 pris pour l'application de l'ordonnance n° 2009-866 du 15 juillet 2009 relative aux conditions régissant la fourniture de services de paiement et portant création des établissements de paiement JO du 19 mai 2010, p. 9216 Arrêté du 25 mai 2010 fixant pour l'année 2010 la répartition de la dotation de continuité territoriale instituée par l'article 60 de la loi de programme pour l'outre-mer (n° 2003-660 du 21 juillet 2003) JO du 2 juin 2010, p. 10066 Décret n° 2010-602 du 3 juin 2010 fixant les règles relatives à la dotation spéciale pour le logement des instituteurs en Nouvelle-Calédonie JO du 5 juin 2010, p. 10398


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Valence Romans Agglo, territoire pilote national pour imaginer la sobriété hydrique de demain
Valence Romans Agglo, territoire pilote national pour imaginer la sobriété hydrique de demain
Eau impropre : la Cise Réunion condamnée à indemniser 90 000 abonnés
Eau impropre : la Cise Réunion condamnée à indemniser 90 000 abonnés
Tribune | « Face aux PFAS, nous n’y arriverons pas seuls » : l’appel des collectivités
Tribune | « Face aux PFAS, nous n’y arriverons pas seuls » : l’appel des collectivités
Dans la Drôme, des compteurs intelligents pour traquer les fuites d’eau
Dans la Drôme, des compteurs intelligents pour traquer les fuites d’eau
TOUS LES ARTICLES TERRITOIRES
Les plus lus