Désormais l'expérimentation doit faire place à une phase de large diffusion de la démarche qui permettra d'engager résolument le secteur de l'aménagement du territoire sur la voie de la ville durable. C'est pour répondre à cet objectif que le ministère de l'Égalité des territoires et du Logement a décidé de mettre en place un label ÉcoQuartier pour distinguer l'exemplarité des démarches, clarifier les conditions de réussite des écoquartiers et passer à une diffusion à grande échelle.
Le label national ÉcoQuartier :
- ne repose pas sur une norme : si la labellisation doit apporter des garanties de qualité sur un socle d'exigences fondamentales, elle se fonde sur une nécessaire « contextualisation » des engagements pour chaque projet ;
- s'adapte à tous les contextes, à toutes les tailles de villes et à tous les stades d'avancement ;
- est attribué sur la base d'une procédure transparente et lisible : il convient ainsi de ne pas mettre en place une démarche de labellisation qui pénaliserait les petites collectivités et ne serait pas lisible pour les citoyens.
Pendant la première année, le ministère de l'Égalité des territoires et du Logement prendra en charge, avec ses partenaires, la délivrance des premiers labels pour les opérations lauréates des appels à projets 2009 et 2011, qui bénéficieront d'une procédure simplifiée et accélérée. Dès l'année 2013, cette cinquantaine d'opérations issues des palmarès 2009 et 2011, réparties sur l'ensemble du territoire, y compris dans les départements et territoires d'outremer, pourra donc prétendre, à accéder au processus de labellisation. Selon leur état d'avancement, certains de ces projets obtiendront le label ÉcoQuartier dès 2013, compte tenu des résultats atteints.