AIR
Diagnostic fonctionnel d'un capteur de suie. N° 2954952 - Peugeot Citroën Automobiles - Conçu pour une ligne d'échappement d'un moteur à combustion comportant un filtre à particules en amont du capteur.
Détermination de l'état d'une ligne d'échappement d'un moteur. N° 2954953 - PSA Peugeot Citroën.
Moteur dont la ligne d'alimentation en air comporte une boucle de re-circulation de gaz d'échappement. N° 2954954 et N° 2954955 - PSA Peugeot Citroën.
Moteur comprenant une culasse et une ligne d'alimentation en air. N° 2954956 - PSA Peugeot Citroën - L'invention a pour objet un moteur comprenant une culasse et une ligne d'alimentation en air du moteur comportant une boucle de re-circulation de gaz d'échappement.
BÂTIMENT
Procédé et dispositif de régulation de température d'un bâtiment d'habitation. N° 2954969 et N° 2954970 - Serras Edouard représenté par Ernest Gutmann Yves Plasseraud - Utilisant des murs microporeux à isolation thermique extérieure, où l'air extérieur circule entre un mur et son isolation thermique en fonction de l'hygrométrie de l'air extérieur et du chauffage ou du refroidissement du mur.
DÉCHETS
Procédé de séparation des actinides et des lanthanides à partir d'une phase liquide provenant du retraitement de combustibles nucléaires usés. N° 2954913 - CEA représenté par Brevalex.
Récupérateur de cartouche pour arme semi-automatique. N° 2954974 - Balland André.
ÉNERGIE
Hydrolienne à roue réversible à aubes à pales flexibles. N° 2954958 - Mothe Gérard - Constituée d'un flotteur pouvant s'élever ou s'abaisser en fonction des hauteurs des marées.
ÉNERGIE
Paliers magnétiques passifs. N° 2954961 - Sardou Patricia - Dispositifs basés sur la répulsion magnétique permettant de maintenir deux pièces l'une par rapport à l'autre. Applica-tion notamment pour les moteurs électriques.
Radiateur électrique utilisant des processeurs de calcul comme source chaude. N° 2954971 - Benoît Paul représenté par le cabinet Pontet Allano & associés.
Procédé d'orientation automatique d'un dispositif de panneau solaire. N° 2954972 - CEA représenté par Aivazian Moreau-Novaimo - Énergie fournie par le rayonnement solaire.
PROCÉDÉS
Valorisation des sous-produits de distillation. N° 2954892 - Syral représenté par Dupuis Latour Dominique - Sous-produits issus de la production de bioéthanol à partir d'une matière première céréalière (blé).
Photobioréacteur en milieu fermé pour la culture de micro-organismes photosynthétiques. N° 2954947 - Acta Alga représenté par le cabinet Regimbeau - Comprenant des cellules photovoltaïques isolées du milieu de culture émettant de la lumière.
Procédé et dispositif de liquéfaction et/ou de réfrigération. N° 2954973 - Air liquide - Liquéfaction et/ou réfrigération d'un gaz de travail comprenant de l'hélium.
TRANSPORTS
Système de connexion pour accumulateur électrique. N° 2954998 - Peugeot Citroën Automobiles.
DIVERS
Dispositifs de régénération de batteries. N° 2955000 - Meunier Claude - Pour batteries au plomb, utilisant un générateur de courant pulsé.
Appareil d'éclairage et système d'alimentation par induction. N° 2955011 - Phlox représenté par Paul Herard Conseil.