AIR
Procédé de contrôle de l'injection d'air frais à l'échappement d'un moteur. N° 2960023 - IFP énergies nouvelles - L'échappement et une ligne comprenant un moyen de dépollution des gaz d'échappement.
Procédé de gestion d'une installation de gaz d'échappement d'un moteur. N° 2960024 - Robert Bosch représenté par le cabinet Herrburger - Réduction des oxydes d'azote NOx avec un catalyseur SCR et surveillance de l'état de vieillissement du catalyseur.
BÂTIMENT
Contrôle personnalisé du confort thermique. N° 2960045 - CEA représenté par Aivazian Moreau-Novaimo - Procédé de contrôle d'un système de chauffage et/ou climatisation et/ou de ventilation avec correction des para-mètres propres à l'occupant.
BRUIT
Dispositif pour atténuer le bruit émis par un aéronef. N° 2960028 - Snecma représenté par le cabinet Bloch & Bonnetat - L'invention concerne une tuyère d'éjection de gaz.
ÉCHANGEURS DE CHALEUR
Fluides de transfert de chaleur. N° 959997 - Arkema France - Composition ternaire comprenant du difluorométhane, du 3,3,3-trifluoropropène et un composé dérivé d'hydrocarbure, et présentant une température d'ébullition comprise entre -30 et -18 °C. Particulièrement conçue pour des échangeurs de chaleur à contre-courant.
Dispositif de placage de plaques tubulaires pour échangeurs de chaleur. N° 2960051 - Thermi Consult représenté par le cabinet Laurent et Charras.
Désencrassement d'échangeurs de chaleur. N° 2960052 et 2960053 - Solios Environnement représenté par le cabinet Plasseraud - Procédé de désencrassement d'échangeur de chaleur utilisé pour le refroidissement de gaz chargé en poussières et polluants, provenant de cuves d'électrolyse lors de la fabrication d'aluminium.
ÉNERGIE
Éolienne verticale pendue. N° 2960032 - Guillo Robert - Destinée à de petites collectivités, à des lotissements et à des zones pavillonnaires.
Système de chauffage mixte à bois. N° 2960044 - Solucrea représenté par le cabinet Prugneau - Schaub - Comprenant une première chambre de combustion pour des bûches de bois et une seconde pour des granulés.
MATÉRIAUX
Article polyamide composite. N° 959995 - Rhodia Opérations - Utilisation de polyamide modifié pour l'imprégnation de matériaux de renfort.
Matériau isolant à base de microfibres. N° 2960010 - Orsini Béatrice représenté par le cabinet Roman - Constitué de microfibres issues de fibres de hampes de bananiers fruitiers.
PHOTOVOLTAÏQUE
Paroi formée d'une pluralité de panneaux solaires. N° 2960046, 2960047 et 2960048 - Fonroche Énergie représenté par le cabinet Morelle et Bardou.
Système de fixation d'un panneau solaire. N° 2960049 - Fonroche Énergie représenté par le cabinet Morelle et Bardou.
Système de récupération d'énergie renouvelable. N° 2960099 - Cosseco représenté par le cabinet Laurent et Charras - Comprenant une pompe à chaleur et des panneaux photovoltaïques.
RISQUES
Procédé d'évaluation toxicologique. N° 2960062 - Université technologie de Compiègne, CNRS, École normale supérieure de Lyon, Ineris représentés par le cabinet Regimbeau - D'une substance candidate sur un tissu ou organe.
VÉHICULES ÉLECTRIQUES
Système d'entraînement électrique. N° 2960106 - Dr. Ing. H.C. Porsche représenté par le cabinet Nuss.