Procédé pour tester des modules de filtration membranaires. N° 2973718 – Degrémont représenté par le cabinet Armengaud Aine. En particulier des modules d'ultrafiltration, de microfiltration ou d'osmose inverse.
Procédé de traitement d'eau par clarification. N° 2973794 – Veolia Water Solutions & Technologies support représenté par le cabinet Patrice Vidon.
Dispositif de traitement des eaux usées. N° 2973796 – J. Voisin représenté par le Bureau D. A. Casalonga & Josse. Du type filtre planté, dans lequel la circulation des eaux usées est à écoulement vertical.
Regard de passage pour installation d'assainissement. N° 2973817 – Ura-lita Sistemas de Tuberias représenté par Jacobacci Paris. Regard multifonctions.