Procédé d'épuration de fumées contenant des oxydes d'azote par voie catalytique. N° 3010913 – Lab SA représenté par le cabinet Lavoix Lyon. Ensemble comprenant une cartouche de filtre à carburant de moteur à combustion interne. N° 3011040 – Peugeot Citroën automobiles. Procédé de détermination du taux d'EGR dans un moteur thermique. N° 3011073 – Valeo systèmes de contrôle moteur.