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Des éoliennes au secours du Spanc

LA RÉDACTION, LE 1er MAI 2008
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Depuis février 2008, les habitants de la commune de Saint-André-Farivillers, dans l'Oise, voient tourner sur leurs plaines cinq éoliennes de 135 mètres de haut. Grâce à cette énergie, la commune percevra chaque année une taxe professionnelle de 700 euros par MW, soit 40 000 euros versés par la compagnie exploitante Enertrag France. mise aux normes L'arrivée de ces recettes supplémentaires a donné à Claude Le Couteulx, le maire de l'époque, une idée originale. En plus de contribuer à l'amélioration de la vie collective dans la commune, l'ancien maire a proposé une aide financière à certains de ses administrés pour la mise aux normes de leurs installations d'assainissement autonome. « L'idée est d'aider les plus démunis à subventionner les travaux de mise en conformité de leur assainissement. Nous pensons réserver cette subvention aux personnes qui sont non imposables et dont les conditions de terrain nécessitent d'entreprendre des travaux importants », détaille Claude Le Couteulx. Saint-André-Farivillers compte près de 550 administrés répartis autour de cinq hameaux. Leur Spanc a été mis en place en 2006, géré par la communauté de communes des vallées de la Brèche et de la Noye (CCVBN). Le taux d'installations ANC non conformes avoisine les 70 %, ce qui représente la moyenne des communes du secteur. « La proposition du maire est intéressante, mais devra être analysée finement au plan juridique, estime Laetitia Mainka, agent technique territorial à la communauté de communes. La définition des critères de sélection pour prétendre à ces subventions par la mairie doit également faire l'objet du contrôle de légalité. » Dans les faits, il faudrait attendre, après délibération du conseil municipal, l'aval du préfet pour savoir si ce type de subvention est autorisé. Et Laetitia Mainka de rappeler que « toutes aides confondues, un particulier ne peut recevoir un montant de subventions supérieur à 80 % des travaux ». Déjà, la petite commune de l'Oise peut prétendre aux aides de l'agence de l'eau à hauteur de 40 %, qui peuvent également être cumulées avec celles du conseil général et de l'amélioration de l'habitat. Mais, depuis le 1er janvier 2008, Saint-André-Farivillers dépend de l'agence Artois-Picardie, après avoir été sous la gestion de celle de Seine-Normandie, « moins préoccupée par les problèmes des communes rurales », selon Claude Le Couteulx. L'agence devrait venir présenter les nouveaux taux de subventions aux délégués du conseil communautaire. Au niveau des taxes professionnelles, Saint-André-Farivillers doit aussi attendre ; elle ne percevra les recettes de la compagnie exploitante que d'ici à un an et demi. Pourtant, le temps presse. L'échéance dictée par la Lema prévoit une mise aux normes des installations d'ici à 2012. Dans un sondage réalisé en février 2008 par TNS/Sofres pour Eparco Assainissement, 200 élus sur 400 interrogés exprimaient leurs craintes sur le manque de moyens financiers disponibles pour répondre aux exigences de la Lema. À Saint-André-Farivillers, la solution viendra peut-être du vent...


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