Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
EAU

Chômages

LA RÉDACTION, LE 1er MAI 2009
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
L'arrêté du 16 mars 2009 précise la durée des chômages sur les canaux et rivières relevant de la compétence de l'État pour la période du 1er avril 2009 au 31 mars 2010. Des tableaux figurant en annexe de ce texte définissent les périodes de chômage et les conditions de circulation sur ces canaux et rivières. Des avis à la batellerie informeront les usagers des dates à partir desquelles les bateaux ne seront plus admis à pénétrer sur les itinéraires dont les sections seront mises en chômage ou les conditions dans lesquelles les bateaux peuvent circuler, pendant les périodes de fermeture de la navigation, dans les biefs où pourra être maintenue une hauteur d'eau suffisante. Arrêté du 16 mars 2009 relatif aux chômages des canaux et rivières relevant de la compétence de l'État pour la période du 1er avril 2009 au 31 mars 2010, JO du 26 mars 2009, p. 5361.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Avis des pros | Réduire les contraintes de maintenance sur les capteurs
Avis des pros | Réduire les contraintes de maintenance sur les capteurs
Wilo au Datacloud Global Congress 2025
Wilo au Datacloud Global Congress 2025
Requinqué par les récentes pluies, le Maroc n'est pas encore sorti d'affaire
Requinqué par les récentes pluies, le Maroc n'est pas encore sorti d'affaire
Guerre à Gaza : plus de 80 % des infrastructures d’eau hors d’usage
Guerre à Gaza : plus de 80 % des infrastructures d’eau hors d’usage
TOUS LES ARTICLES EAU
Les plus lus
L'essentiel de l'actualité de l'environnement
Ne manquez rien de l'actualité de l'environnement !
Inscrivez-vous ou abonnez-vous pour recevoir les newsletters de votre choix dans votre boîte mail
CHOISIR MES NEWSLETTERS