En application de l'article 7 de l'arrêté du 7 septembre 2009 fixant les prescriptions techniques applicables aux installations d'assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 et après évaluation par des organismes notifiés, les ministères de l'Écologie et de la Santé ont agréé les dispositifs de traitement suivant : - Stepizen 1-5 EH (5 EH) ; Aquitaine Bioteste. Le dispositif de traitement est une microstation à écoulement gravitaire, qui repose sur le principe de la culture fixée et libre en alternance avec une oxygénation forcée. Numéro national d'agrément : 2011-010. JORF n° 0132 du 8 juin 2011, page 9764. - Klaro Easy (8 EH) ; Graf Distribution SARL. Le dispositif de traitement est une microstation à boues activées fonctionnant selon le procédé SBR (Sequential Batch Reactor). Numéro national d'agrément : 2011-005. JORF n° 0112 du 14 mai 2011, page 8411. - Autoepure 3000 (5 EH) ; Epur Nature. Le dispositif de traitement repose sur le principe du massif filtrant planté de roseaux. Numéro national d'agrément : 2011-004. JORF n° 0110 du 12 mai 2011, page 8255. - Epuralia 5 EH (5 EH) ; Advisaen. Le dispositif de traitement, à écoulement gravitaire, est une microstation à boue activée, qui repose sur le principe de la culture libre aérée. Numéro national d'agrément : 2011-012. JORF n° 0109 du 11 mai 2011, page 8094.