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Allégement des campagnes de mesure en 2015

LA RÉDACTION, LE 1er MARS 2015
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Par une note technique du 19 janvier 2015 adressée aux préfets, le ministère de l'Écologie apporte des assouplissements au dispositif de surveillance des micropolluants dans les rejets de Step urbaines. Pour rappel, l'action recherche de substances dangeeuses dans les eaux (RSDE) est décli-ée pour les Step de plus de 10 000 EH, oumises à une surveillance initiale, uis, en fonction des résultats, à une ur veillance régulière limitée à une iste plus réduite de micropolluants. es résultats de la campagne initiale sont en cours d'exploitation par l'Ineris qui remettra son rapport à la fin du premier trimestre 2015. Mais l'insuffisance des données transmises compromet les résultats. « Compte tenu de l'impact financier de ces mesures sur le budget des collectivités », le ministère souhaite limiter la surveillance pour les stations de petite taille. Les Step entre 10 000 et 100 000 EH seront donc dispensées de l'obligation de mener une campagne initiale de mesure sur la liste complète des substances en 2015, sauf dans le cas de circonstances locales particulières. L'obligation perdure, en revanche, pour les stations de plus de 100 000 EH en 2015 pour celles qui ne l'auraient pas déjà réalisée en 2014. Par ailleurs, « aucune campagne régulière ne sera menée en 2016, quelle que soit la taille des stations, de façon à redémarrer sur un nouveau protocole en 2017 ». Pour ce nouveau protocole, une note complémentaire « tiendra compte des leçons tirées des campagnes précédentes et des nouveautés en matière de liste de micropolluants à suivre ». Cette note visera les suites à donner pour engager des actions de réduction.


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