Au coeur des quotas, des marchés du CO2 et des efforts volontaires de réduction, la comptabilisation des émissions de gaz à effet de serre gagne en maturité et en harmonisation. Définir un objectif de réduction réglementaire ou volontaire des émissions de CO2 ne peut s'entendre sans règles comptables acceptées de tous. Mais, comme le rappelle Isabelle Rappart, cofondatrice de Climat Mundi, spécialiste des bilans carbone et des compensations, « la comptabilisation n'est pas une science exacte ». C'est dire si, pour être crédible, mieux vaut jouer la transparence sur les méthodologies employées à la fois pour les calculs et pour la comptabilisation. Pour les calculs, le cadre semble relativement clair. Il s'agit d'appliquer un facteur d'émission à des données relatives à l'activité, les produits ou les combustibles entrants. Pour le CO2, ces calculs ont fait l'objet de consensus et les analyses sur sites industriels sont rares. « Pour les quotas, les petits émetteurs utilisent des tables de facteurs d'émission et les plus gros doivent vérifier sur échantillon la valeur du leur », précise Aurélie Wolff, responsable CO2 chez SGS Multilab. Cela dit, pour des approches volontaires au périmètre très large, l'incertitude est plus grande : « On est confronté à des procédés exotiques ou à des postes, comme un chauffage collectif de locaux, dont on ne connaît pas directement les consommations », note Matthieu Claus, chef de projet de Climat Mundi. Le même dilemme se pose pour évaluer le volume des émissions évitées par certains projets. L'ONU a bien défini des méthodes pour les projets MDP, de même que la Mies pour les réductions des « projets domestiques », mais rien n'est simple. « C'est la raison pour laquelle nous ne suivons pas les projets de stockage de carbone par les arbres : le cycle biologique est trop complexe et mal maîtrisé », estime Isabelle Rappart. Autre difficulté, un bilan volontaire d'émissions prend en compte tous les gaz à effet de serre. Et, en la matière, certaines quantifications ont longtemps été sujettes à caution. Des organisations professionnelles comme le Gimélec (industrie de l'électronique, SF6 comme GES) ou le Sitelesc (industrie des semi-conducteurs, PFC et SF6 comme GES) ont cependant fait avancer les choses. « On table sur des rendements par procédé (à valider sur chaque site), sur l'efficacité du post-traitement et sa disponibilité », illustre Philippe Cholat-Namy, président de la commission environnement du Sitelesc. En fait, la difficulté tient surtout aux règles de comptabilisation. « Il s'agit de définir le périmètre, les composants pris en compte, les émissions directes ou indirectes, etc. », explique Émilie Brun, à l'Afnor. Pour les sites soumis à quotas, le cadre est fixé : obligations limitées aux émissions directes et à un nombre de sources données. « Il n'y a pas de difficultés majeures car les entreprises s'appuient sur les textes publiés avec la réglementation. Mais on est vite confronté à des situations plus complexes de consommation de combustibles, de compteurs, d'oublis d'équipements et d'erreurs de facteur d'émission. Nous insistons donc sur la rigueur à avoir pour éviter tout contentieux juridique ou financier », souligne Aurélie Wolff. Mais pour un usage autre que le respect des quotas, il est nécessaire d'aller plus loin. C'est la raison pour laquelle l'ISO a publié, en 2006, trois normes : l'une sur la comptabilisation des émissions des organismes, l'autre sur la validation des projets de réduction et la dernière sur la vérification des déclarations d'émissions. « Pour des entreprises souhaitant accéder à d'autres marchés que celui des quotas, il fallait une méthode harmonisée reconnue », explique Émilie Brun, tout en soulignant que les normes Iso restent compatibles avec toutes les autres méthodes, notamment le GHG Protocol ou le bilan carbone. Chez Climat Mundi, la préférence va à ce dernier. Il a l'avantage de prendre en compte toutes les émissions directes et indirectes, mais s'intéresse à bien d'autres gaz que les six retenus par le Protocole de Kyoto, ce que ne font ni le GHG Protocol, ni les normes Iso. « On prend en compte la vapeur d'eau pour les bilans dans l'aéronautique, ou encore les fuites de CFC des installations de réfrigération anciennes », précise Isabelle Rappart. « Le bilan carbone a l'avantage d'être un outil très opérationnel, intégrant les facteurs d'émission et facilitant l'agrégation des données », ajoute Matthieu Claus. Globalement, on entre bien dans une période de maturité méthodologique, qui répond aux impératifs de garantie des transactions. Les mécanismes de projets prévus par le Protocole de Kyoto, gérés par l'ONU, imposaient déjà ces exigences. Cette rigueur doit se généraliser sur un marché où la valeur du gaz carbonique est appelée à croître et les échanges à se multiplier.