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L'Europe double le volume

LA RÉDACTION, LE 1er DÉCEMBRE 2013
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En matière de bruit, la simplification pourrait emprunter la voie européenne. « Au niveau de l'État comme du terrain, un consensus existe pour faire converger les législations nationales et communautaires », explique Bruno Vincent, directeur d'Acoucité, l'observatoire du bruit lyonnais. Exemple de rencontres possibles : celle des cartes stratégiques de bruit demandées par l'Europe et des classements sonores des infrastructures de transports terrestres, que la loi Royal du 31 décembre 1992 a confiée aux préfets. Les premières incluent les données des grands axes routiers et ferroviaires, également fournies par l'État, mais n'ont aucune valeur juridique. Les seconds fixent des prescriptions pour l'isolation acoustique des façades et sont les seuls opposables en matière d'urbanisme. Même si des ajustements techniques sont nécessaires, « pourquoi ne pas utiliser ces cartes de bruit, plus lisibles et qui commencent à être connues, pour établir les classements sonores ? » demande Fanny Mietlicki, directrice de Bruitparif.


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