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Le Grand Besançon adopte la redevance incitative

LA RÉDACTION, LE 1er MAI 2010
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Le compte à rebours est lancé : c'est en janvier 2012 que la communauté d'agglomération du Grand Besançon passera à la redevance incitative pour financer le traitement des déchets - et diminuer le volume des ordures ménagères résiduelles (OMR). « Elle deviendra la première communauté d'agglomération de plus de 50 000 habitants à mettre en place une redevance incitative », s'est félicité Jean-Pierre Taillard, vice-président de l'agglomération. Pour quantifier puis facturer la production de déchets, le Grand Besançon a opté pour l'installation d'une puce RFID (radio frequency identification) sur les bacs à déchets résiduels. Ceci implique des investissements et des frais de gestion supplémentaires, que la collectivité a évalués à 2,67 euros par habitant au titre de son plan d'investissement 2011, puis à un surcoût annuel de 1,63 euro par habitant à compter de 2012. L'un des points clés de déterminer le juste niveau de la part d'incitation (part variable) et celui de sécurisation des rentrées financières (part fixe). Le Grand Besançon a opté pour une part fixe qui correspond à l'abonnement au service public d'élimination des déchets. Elle est complétée par une première part variable basée sur la pesée et une seconde liée au nombre de levées du bac à OMR. La pesée des déchets est donc le levier principal, le levier secondaire visant plus l'habitat pavillonnaire que le collectif. Dans les prochains mois, les proportions de chaque part seront déterminées et soumises aux élus.


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