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Le pavé Grenelle

LA RÉDACTION, LE 1er SEPTEMBRE 2010
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Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
Malgré ses 126 pages publiées au Journal officiel du 13 juillet, la loi Grenelle 2 ne rentre pas vraiment dans la catégorie des romans d'été. Beaucoup ont préféré d'ailleurs classer la lecture de ses 257 articles dans les saines obligations de la rentrée. Il faut dire, pour en parler d'expérience, que la tâche est rude, qu'elle requiert du temps et une dose certaine de concentration. D'abord par le périmètre touché. En effet, tous les secteurs, de A comme agriculture à U comme urbanisme, et tous les acteurs, industriels, collectivités, associations et simples citoyens, sont directement et fortement concernés. Ensuite, la difficulté est liée à la complexité des modifications en cascade. Du code de l'environnement au code de la santé publique, de la loi sur l'eau à celle sur l'énergie, la loi Grenelle 2 réécrit, abroge ou rajoute un chapitre, un article, un alinéa, un mot, un chiffre... Un lecteur même attentif doit, pour s'y retrouver, avoir sous la main non seulement le JO mais aussi tous les codes révisés. C'est pourquoi, nous avons décidé, en collaboration avec la revue Droit de l'environnement, de vous simplifier le travail et de vous offrir un supplément spécial. Nos rédactions de journalistes spécialisés ont, thématique par thématique, sélectionné les mesures les plus importantes. Nous n'avons reproduit que les articles de loi correspondant à notre sélection. Et dans chacun d'eux, nous avons mis en gras le nom du code (ou de la loi) et l'article modifiés. Mais si la loi Grenelle 2 marque une étape fondamentale, ce n'est pas la dernière. Le texte prévoit en effet près de 200 décrets et arrêtés d'application sans toujours fixer d'échéances ! La vigilance s'impose donc pour en suivre la publication. Dans ce contexte, il est intéressant de signaler le bilan d'étape du Plan déchets. L'étude de l'Ademe1 confronte les évolutions réelles aux objectifs du Grenelle 1. Elle constate que la réduction de la production d'ordures ménagères, le recyclage des déchets ménagers et des déchets industriels non dangereux sont en bonne voie. En revanche, elle note un vrai retard pour le recyclage des déchets d'emballages qui ne progressent pas suffisamment et les filières de stockage et d'incinération qui ne diminuent pas assez vite malgré un décollage du traitement biologique.


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