Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
TERRITOIRES

Logement

LA RÉDACTION, LE 2 JUIN 2008
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
Décret n° 2008-360 du 16 avril 2008 pris pour l'application de l'article 200 quaterdecies du Code général des impôts relatif au crédit d'impôt sur le revenu au titre des intérêts des prêts supportés à raison de l'acquisition ou de la construction de l'habitation principale JO du 18 avril 2008, p. 6442 Arrêté du 7 mars 2008 relatif aux informations statistiques annuelles dues par les organismes d'habitations à loyer modéré et sociétés d'économie mixte attribuant des logements locatifs sociaux JO du 18 avril 2008, p. 6452 Décret n° 2008-406 du 28 avril 2008 instituant un délégué général pour la coordination de l'hébergement et de l'accès au logement des personnes sans abri ou mal logées JO du 29 avril 2008, texte n° 1 Décret n° 2008-461 du 15 mai 2008 relatif au diagnostic de performance énergétique lors des mises en location de bâtiments à usage principal d'habitation et modifiant le Code de la construction et de l'habitation JO du 18 mai 2008, p. 8103


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Bâtir la ville de demain : l’innovation au cœur du sommet EnerJ-meeting
Bâtir la ville de demain : l’innovation au cœur du sommet EnerJ-meeting
Dossier/1 | Forbach déchlore naturellement ses eaux de piscine
Dossier/1 | Forbach déchlore naturellement ses eaux de piscine
Dossier/2 | Réseau de chaleur Nord-Alco : un projet montpelliérain bien accepté
Dossier/2 | Réseau de chaleur Nord-Alco : un projet montpelliérain bien accepté
Voyage en Finlande : les lieux insolites à explorer en 2026
Voyage en Finlande : les lieux insolites à explorer en 2026
TOUS LES ARTICLES TERRITOIRES
Les plus lus