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TERRITOIRES

Sapeurs-pompiers

LA RÉDACTION, LE 8 NOVEMBRE 2009
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Décret n° 2009-1208 du 9 octobre 2009 relatif au recrutement de sapeurs-pompiers volontaires par contrat JO du 11 octobre 2009, texte n° 9 Décret n° 2009-1209 du 9 octobre 2009 relatif à la formation des sapeurs-pompiers professionnels JO du 11 octobre 2009, texte n° 10 Décret n° 2009-1210 du 9 octobre 2009 portant modification du décret n° 90-851 du 25 septembre 1990 portant statut particulier du cadre d'emplois des sapeurs-pompiers professionnels non officiers JO du 11 octobre 2009, texte n° 11 Décret n° 2009-1224 du 13 octobre 2009 portant diverses dispositions relatives aux sapeurs-pompiers volontaires JO du 14 octobre 2009, p. 16769


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