La Loi Grenelle 2, vous connaissez ? Plus de 250 articles et une profusion de modifications apportées aux nombreux codes et lois en vigueur dans lequel... Allez ! Je l'avoue bien volontiers, s'y retrouver dans ce maquis juridique lorsqu'on n'est pas expert n'est guère aisé. Que dire alors des élus des collectivités qui, de réformes en promulgations, de décrets en projets de lois, doivent se spécialiser, comme ils le peuvent, dans tous les domaines en un temps record ? Eh oui ! Tous n'ont pas à leur disposition des chargés de mission, chefs de cabinet ou autres juristes pour leur donner les clefs essentielles à la bonne compréhension d'une loi récemment votée.
C'est en partie en pensant à eux que nos confrères d'Environnement Magazine, en partenariat avec la revue Droit de l'Environnement, ont décidé de publier un supplément juridique de 32 pages sur la loi Grenelle 2 et qu'ils se sont empressés de l'offrir aux lecteurs du Journal des Communes.
Du Code de l'Environnement au Code de la Santé publique, de la Loi sur l'Eau à celle sur l'Énergie, La loi Grenelle 2 réécrit, abroge ou rajoute un chapitre, un article, un alinéa, un mot, un chiffre... Un véritable maquis je vous dis !
Pour vous faire gagner du temps, nos confrères proposent un classement thématique, et pour chacun d'entre eux, une sélection des mesures les plus importantes et les articles de loi correspondants. Ce supplément va vous faire gagner un temps précieux tant pour appréhender l'étendue du texte que pour accéder aux sujets qui vous concernent directement dans la gestion de votre collectivité.
Merci à nos confrères « décrypteurs » et bonne lecture à tous !