Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
TERRITOIRES

Marchés des collectivités territoriales

LA RÉDACTION, LE 11 OCTOBRE 2010
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
À travers 300 questions/réponses, cet ouvrage répond à toutes les questions qui se posent suite à la réforme du Code des marchés publics. Qu'est-ce qu'une « procédure adaptée » ? Peut-on encore attribuer un marché pour le seul motif que l'offre soit la moins-disante ? Dans quels cas doit-on recourir à un avenant ? Chacune des questions traitées fait l'objet d'une fiche comportant des commentaires explicatifs, des références légales, jurisprudentielles et bibliographiques, ainsi que des conseils pratiques. Ces fiches sont regroupées en 11 thèmes, classés par ordre chronologique du déroulement d'un marché. Un index très détaillé permet de trouver instantanément l'information recherchée en renvoyant aux fiches correspondantes.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
EPR2 de Penly : au Tréport, une aire de camping-cars filtre et dépollue l’eau pluviale
EPR2 de Penly : au Tréport, une aire de camping-cars filtre et dépollue l’eau pluviale
Eau potable : comment le SERPN traque les fuites d’eau à l’ère de l’IA
Eau potable : comment le SERPN traque les fuites d’eau à l’ère de l’IA
Nice Côte d’Azur, un laboratoire national de l’hypervision hydrique 
Nice Côte d’Azur, un laboratoire national de l’hypervision hydrique 
Voyage en Finlande : les lieux insolites à explorer en 2026
Voyage en Finlande : les lieux insolites à explorer en 2026
TOUS LES ARTICLES TERRITOIRES
Les plus lus