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TERRITOIRES

Diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants : une deuxième vague en cours

LA RÉDACTION, LE 1er MARS 2013
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Une circulaire interministérielle organise le lancement d'une deuxième vague de «diagnostics des sols dans les lieux accueillant les enfants et les adolescents», tout en ajustant les modalités de mise en œuvre de ce dispositif. Prévue dans la loi Grenelle I et dans le deuxième plan national Santé-Environnement (PNSE 2), cette mesure vise à identifier les sites recevant des «populations dites sensibles implantés sur des sites potentiellement pollués du fait d'anciennes activités industrielles». Sont concernés les crèches, les écoles maternelles et élémentaires, les collèges et lycées, les établissements hébergeant des enfants handicapés, ainsi que les établissements de formation professionnelle des jeunes du secteur public ou privé. Les aires de jeux et espaces verts attenants sont également visés. L'achèvement de la démarche de repérage dans 70 départements a permis la diffusion publique d'une première liste de 900 établissements en juin 2010. Un retour d'expérience de cette première vague de diagnostics figure en annexe 2. Seulement quatre établissements ont dû faire l'objet de «mesures de gestion environnementale». Toutefois, «aucun n'a fait l'objet de mesures de prise en charge sanitaire des personnes». Il n'en demeure pas moins que 23% des établissements sont classés en catégorie B. Pour cette catégorie, les aménagements et les usages permettent de protéger les personnes des expositions aux pollutions potentielles ou avérées. Il est donc essentiel que les maîtres d'ouvrage «veillent au maintien en bon état des bâtiments et des installations» et, surtout, qu'ils prennent des «précautions particulières» préalablement à tous travaux, insiste la circulaire. La circulaire fournit par ailleurs le calendrier et revient sur les étapes clés pour l'engagement d'une seconde vague de diagnostics. La liste des régions et des départements concernés figure en annexe 1. En est toutefois exclue la région Rhône-Alpes dont l'inventaire historique régional est en cours de mise à jour.


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