BÂTIMENT
Procédé de fabrication d'un panneau composite. N° 2951399 - Polyhabitat représenté par le cabinet Bleger-Rhein - Étanche et isolant.
Procédé d'isolation thermique active. N° 2951472 - Orion Financement représenté par le cabinet Barre Laforgue et associés.
Caisson d'isolation thermique autoporteur à lames d'air. N° 2951473 - Orion Financement représenté par le cabinet Barre Laforgue et associés.
Système de garde-corps. N° 2951480 - Foudraz Christophe représenté par Brevalex - Permet d'offrir une surface d'exposition deux fois supérieure à des panneaux capteurs de l'énergie solaire sur la toiture des immeubles.
Dispositif de maison solaire passive exploitant le rayonnement solaire direct. N° 2951484 - Helio-Oikos représenté par le cabinet Nuss - Un pan de toiture pouvant être rendu transparent, et la maison comportant des structures de stockage thermique par absorption.
Dispositif d'éclairage à diodes électroluminescentes. N° 2951523 - Saint-Gobain Glass France représenté par le cabinet Wagret.
DÉCHETS
Dispositif pour le tri sélectif et le stockage à plat des déchets de papier. N° 2951438 - Charrier Philippe.
Conteneur d'apport volontaire de déchets. N° 2951443 - Plastic Omnium représenté par le cabinet Lhermet La Bigne & Remy.
DÉPOLLUTION
Captage de composés acides. N° 2951385 - IFP avec régulation de la régénération.
ÉNERGIE
Hydroliennes. N° 2951506 et 2951507- Picard Olivier - Production d'électricité dans des canalisations d'eaux usées, ou à la sortie de puits de rejet des centrales thermiques, à l'aval des barrages.
ÉNERGIE
Échangeur thermique surfacique pour système de production de chaleur à biomasse. N° 2951526 - Bousset Emmanuel - Permet de capter la chaleur de l'air d'une cheminée ou d'un insert et de la transférer à un liquide caloporteur.
Dispositif photovoltaïque. N° 2951528 - Moureau Simon représenté par Jurispatent Dijon.
Dispositif d'échange par effet magnétothermique. N° 2951531 - Amadeus Immobilier et Environnement représenté par le cabinet Nuss - Application aux radiateurs ou blocs de climatisation.
Échangeur de chaleur. N° 2951533 - Valeo systèmes thermiques.
Dispositif de conversion d'énergie vibratoire en énergie électrique. N° 2951594 - Institut national des sciences appliquées de Lyon représenté par le cabinet Germain et Maureau - L'invention porte sur un dispositif comportant au moins un élément piézoélectrique. Application aux systèmes autoalimentés ou autonomes sans fil.
TRANSPORTS
Chaîne de traction pour véhicule hybride. N° 2951409 - Peugeot Citron Automobiles.
Cadre de bicyclette pliable. N° 2951430 - Lin Wen Teng représenté par le cabinet Charlot.
Vélo muni d'un moteur à air comprimé. N° 2951432 - Vennin Henri - Pour assistance au pédalage.
Système de dépollution des gaz d'échappement. N° 2951496 - Peugeot Citron Automobiles.
DIVERS
Procédé d'extraction. N° 2951461 - Institut national polytechnique de Lorraine représenté par le cabinet Bloch & Bonnetat - Procédé d'extraction enzymatique en milieu aqueux d'huiles, de protéines et de sucres fermentescibles à partir de matière végétale.