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Brevets DU 22 avril 2011

LA RÉDACTION, LE 26 AVRIL 2011
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BÂTIMENT Procédé de fabrication d'un panneau composite. N° 2951399 - Polyhabitat représenté par le cabinet Bleger-Rhein - Étanche et isolant. Procédé d'isolation thermique active. N° 2951472 - Orion Financement représenté par le cabinet Barre Laforgue et associés. Caisson d'isolation thermique autoporteur à lames d'air. N° 2951473 - Orion Financement représenté par le cabinet Barre Laforgue et associés. Système de garde-corps. N° 2951480 - Foudraz Christophe représenté par Brevalex - Permet d'offrir une surface d'exposition deux fois supérieure à des panneaux capteurs de l'énergie solaire sur la toiture des immeubles. Dispositif de maison solaire passive exploitant le rayonnement solaire direct. N° 2951484 - Helio-Oikos représenté par le cabinet Nuss - Un pan de toiture pouvant être rendu transparent, et la maison comportant des structures de stockage thermique par absorption. Dispositif d'éclairage à diodes électroluminescentes. N° 2951523 - Saint-Gobain Glass France représenté par le cabinet Wagret. DÉCHETS Dispositif pour le tri sélectif et le stockage à plat des déchets de papier. N° 2951438 - Charrier Philippe. Conteneur d'apport volontaire de déchets. N° 2951443 - Plastic Omnium représenté par le cabinet Lhermet La Bigne & Remy. DÉPOLLUTION Captage de composés acides. N° 2951385 - IFP avec régulation de la régénération. ÉNERGIE Hydroliennes. N° 2951506 et 2951507- Picard Olivier - Production d'électricité dans des canalisations d'eaux usées, ou à la sortie de puits de rejet des centrales thermiques, à l'aval des barrages. ÉNERGIE Échangeur thermique surfacique pour système de production de chaleur à biomasse. N° 2951526 - Bousset Emmanuel - Permet de capter la chaleur de l'air d'une cheminée ou d'un insert et de la transférer à un liquide caloporteur. Dispositif photovoltaïque. N° 2951528 - Moureau Simon représenté par Jurispatent Dijon. Dispositif d'échange par effet magnétothermique. N° 2951531 - Amadeus Immobilier et Environnement représenté par le cabinet Nuss - Application aux radiateurs ou blocs de climatisation. Échangeur de chaleur. N° 2951533 - Valeo systèmes thermiques. Dispositif de conversion d'énergie vibratoire en énergie électrique. N° 2951594 - Institut national des sciences appliquées de Lyon représenté par le cabinet Germain et Maureau - L'invention porte sur un dispositif comportant au moins un élément piézoélectrique. Application aux systèmes autoalimentés ou autonomes sans fil. TRANSPORTS Chaîne de traction pour véhicule hybride. N° 2951409 - Peugeot Citron Automobiles. Cadre de bicyclette pliable. N° 2951430 - Lin Wen Teng représenté par le cabinet Charlot. Vélo muni d'un moteur à air comprimé. N° 2951432 - Vennin Henri - Pour assistance au pédalage. Système de dépollution des gaz d'échappement. N° 2951496 - Peugeot Citron Automobiles. DIVERS Procédé d'extraction. N° 2951461 - Institut national polytechnique de Lorraine représenté par le cabinet Bloch & Bonnetat - Procédé d'extraction enzymatique en milieu aqueux d'huiles, de protéines et de sucres fermentescibles à partir de matière végétale.


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