Pelle de vannage hydraulique autoré-gulante de niveau d'eau. N° 2998902 – Vantillard Daniel. Pour autoréguler le niveau d'un cours d'eau, et apporter une solution économique et la résolution partielle des objectifs de continuité écologiques émis par les Sdage. Dispositif de limitation de débit d'assainissement. N° 2998903 – UFT France représenté par Hege Conseils. Conçu pour être disposé dans un regard de régulation ou dans un ouvrage d'assainissement.