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La liste des zones sensibles révisée

LA RÉDACTION, LE 15 SEPTEMBRE 2014
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Une note du ministère de l'Écologie, mise en ligne le 2 septembre, précise les modalités de révision des zones sensibles à la pollution, en application de la directive sur le traitement des eaux urbaines résiduaires. La directive impose, par exemple, un traitement plus rigoureux du phosphore ou de l'azote pour les agglomérations de plus de 10 000 EH (équivalent habitants) situées dans les zones identifiées comme sensibles à l'eutrophisation. Le projet de révision sera soumis localement à la participation du public, avant d'être proposé à l'avis du comité de bassin fin 2014, si possible, ou sinon au 1er semestre 2015. Seront aussi consultés les conseils généraux et régio­ naux, et les chambres d'agriculture. Le calendrier prévoit la publication de l'arrêté préfectoral « d'ici à fin juin 2015 ». Le ministère attire l'attention sur la fiabilité des données. Tout défaut « nous expose à des difficultés avec la Commission européenne, à des pertes de temps et de crédibilité ».


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