Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
EAU

Guide juridique des milieux aquatiques

LA RÉDACTION, LE 1er AVRIL 2010
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Hydroplus
L'agence de l'eau Seine-Normandie sort un Guide juridique et pratique sur la gestion des milieux aquatiques et humides, qui traite des zones humides, mais va au-delà, englobant tous les milieux aquatiques. Il vise à aider les maîtres d'ouvrage sur le volet juridique de leur travail de reconquête des milieux aquatiques. L'ouvrage est composé de vingt-deux fiches réalisées par type de travaux de gestion. Elles présentent la réglementation en vigueur et font des références jurisprudentielles qui apparaissent comme autant d'exemples pratiques. Une version finale sera disponible durant le premier semestre 2010 et comportera des liens hypertexte vers la réglementation. Les fiches peuvent être téléchargées sur le site de l'agence de l'eau.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Assainissement : la France face au défi de la DERU2
Assainissement : la France face au défi de la DERU2
Assainissement non collectif : comment GS1 France et l’ATEP veulent-ils fiabiliser les données de la filière ?
Assainissement non collectif : comment GS1 France et l’ATEP veulent-ils fiabiliser les données de la filière ?
Le paradoxe de l’or bleu : le Maroc face au défi vital de sa souveraineté hydrique
Le paradoxe de l’or bleu : le Maroc face au défi vital de sa souveraineté hydrique
Avis des pros  | Réseaux défaillants : l’autre bataille de l’eau
Avis des pros | Réseaux défaillants : l’autre bataille de l’eau
TOUS LES ARTICLES EAU
Les plus lus