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ENERGIE

Les ENR et le droit

LA RÉDACTION, LE 1er OCTOBRE 2008
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Le droit des énergies renouvelables est complexe : entre les obligations des exploitants, les règles d'environnement et les aides à la production et les incitations à l'achat. Cet ouvrage volumineux fait le point sur le sujet. Une première partie traite du droit des sources d'énergies renouvelables, tandis que la seconde s'attache au droit du marché de ces énergies.


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