Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
POLLUTIONS

REP tabac : contraint par l’Etat, l’Alcome intègre le financement des éteignoirs et cendriers

LA RÉDACTION, LE 6 DÉCEMBRE 2023
Archiver cet article
Newsletters
REP tabac : contraint par l’Etat, l’Alcome intègre le financement des éteignoirs et cendriers
Le filtre d'une cigarette contient plusieurs milliers de substances chimiques (acide cyanhydrique, naphtalène, nicotine, ammoniac, cadmium, arsenic, mercure, plomb... ) / Crédits : Pxhere
Suite à une sanction financière mi-novembre, l’éco-organisme du secteur du tabac a finalement acté le 1er décembre l’intégration du financement de dispositifs de rue (éteignoirs et cendriers) dans ses missions auprès des collectivités. 

Le ministère de la Transition écologique a sanctionné l’Alcome le 15 novembre pour contraindre l’éco-organisme du secteur du tabac à soutenir financièrement les collectivités territoriales dans le cadre de l’installation de cendriers de rue. Ce rappel à l’ordre fait suite à une demande de régularisation adressée en juin dernier par le directeur général de la prévention des risques. 

PUBLICITÉ
L’astreinte financière journalière, décidée en novembre, s’élevait à 100 euros par jour jusqu’à la fin du mois, puis à 7.500 euros par jour à compter du 1er décembre. 

L’Alcome a finalement annoncé le 1er décembre son « projet d’avenant au contrat-type avec les collectivités »,  permettant le financement d’éteignoirs et de cendriers. 

L’Alcome accompagne aujourd’hui 700 communes françaises. L’objectif de l’éco-organisme est de réduire de 40% la présence des mégots jetés de manière inappropriée dans l’espace public d’ici 2027.



PARTAGER :
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
Le magazine pour les acteurs et décideurs du développement durable et des métiers de l’environnement.
Découvrir nos newsletters →
À LIRE ÉGALEMENT
Cigéo : l'instruction technique de la demande d'autorisation de création passe un cap
Cigéo : l'instruction technique de la demande d'autorisation de création passe un cap
Les incendies canadiens envoient leurs particules fines dans les Hautes-Alpes
Les incendies canadiens envoient leurs particules fines dans les Hautes-Alpes
Chimirec structure son expertise dans le traitement des effluents aqueux
Chimirec structure son expertise dans le traitement des effluents aqueux
Tribune | Et si la prochaine révolution ESG passait par la donnée ?
Tribune | Et si la prochaine révolution ESG passait par la donnée ?
TOUS LES ARTICLES POLLUTIONS
Les plus lus
L'essentiel de l'actualité de l'environnement
Ne manquez rien de l'actualité de l'environnement !
Inscrivez-vous ou abonnez-vous pour recevoir les newsletters de votre choix dans votre boîte mail
CHOISIR MES NEWSLETTERS