Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
✕
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
TERRITOIRES

Le Grenelle II commenté

LA RÉDACTION, LE 10 OCTOBRE 2011
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
L'année 2010 fut une année de bouleversement juridique pour le droit de l'urbanisme. Le vote, le 12 juillet 2010, de la loi pour l'engagement national pour l'environnement, dite « Grenelle Il », marque une nouvelle ère. La densité et la complexité de cette loi méritaient un ouvrage qui permette de rendre plus lisible et plus simple l'application des dispositions du Grenelle II. Premier ouvrage de synthèse, Le Grenelle Il commenté est présenté en deux parties. La première est constituée de l'analyse juridique de l'ensemble des dispositions de la loi. La seconde partie fournit l'intégralité de la loi, permettant ainsi d'avoir à portée de main l'article de loi et son commentaire au sein d'un même ouvrage. Rédigé par les meilleurs spécialistes, dont certains sont à l'origine même de la réglementation, Le Grenelle Il commenté est l'unique manuel d'utilisation de la loi.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
[Exclu] L’économie de demain au service d’un projet politique
[Exclu] L’économie de demain au service d’un projet politique
Béziers expérimente l’osmose inverse séquencée pour la réutilisation des eaux usées
Béziers expérimente l’osmose inverse séquencée pour la réutilisation des eaux usées
Clésence et Dokles décarbonent le chauffage du logement social
Clésence et Dokles décarbonent le chauffage du logement social
Tribune | Inondations en Île-de-France : repenser la gestion de l’eau à l’échelle du sol
Tribune | Inondations en Île-de-France : repenser la gestion de l’eau à l’échelle du sol
TOUS LES ARTICLES TERRITOIRES
Les plus lus