Décret n° 2012-518 du 19 avril 2012 relatif au label « bâtiment biosourcé »
Un décret porte création du label «bâtiment biosourcé». Les matériaux biosourcés ou biomatériaux, tels que le bois et ses dérivés, le chanvre, l'ortie, le lin, la paille, la plume ou encore la laine de mouton, présentent « deux atouts principaux sur le plan de l'environnement », souligne le ministère de l'Ecologie. D'une part, la matière dont ils sont issus est renouvelable, d'autre part, ils peuvent contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre et au stockage temporaire de carbone. Contrairement au label BBC («bâtiments basse consommation») qui s'attache uniquement à la performance énergétique, ce nouveau label valorise également la qualité environnementale et sanitaire des matériaux et produits de la construction.