ASSAINISSEMENT Traitement d'une eau usée issue de la synthèse d'un polymère vinylique halogène. N° 959503 - Arkema France. DÉCHETS Dispositif pour conteneur. N° 959498 - Lecoeur Christophe - Permettant d'estimer les quantités déposées dans les conteneurs de collecte en apport volontaire, adapté à la redevance incitative. Gestion optimisée des enlèvements. N° 959583 - Descours Marc - En fonction de leur niveau de remplissage, par l'utilisation de détecteurs de type radar. DÉPOLLUTION Dispositif pour séparer l'huile des gaz de carter. N° 959425 - Filtrauto représenté par le cabinet Plasseraud - Dans un moteur à combustion interne. ÉNERGIE Contrôle d'une pompe à chaleur à modules thermoélectriques. N° 959557 - Acome, université de Savoie, représentés par le cabinet Plasseraud - Permet de maintenir un coefficient de performance élevé. Génération d'un flux thermique. N° 959602 - Cooltech représenté par le cabinet Nithardt et associés - À partir d'un module thermique comportant deux éléments magnétocaloriques traversés par un fluide caloporteur et soumis à un champ magnétique variable. Couche catalytique pour pile à combustible. N° 959610 - Dreux agglomération représenté par le cabinet Regimbeau. Production d'électricité à partir d'une sphère de plasma. N° 959638 - Laurence Simon, François Pierre - La vapeur produite étant convertie en électricité. MATÉRIAUX Bracelet insectifuge biodégradable. N° 959396 - AB7 industries. Film pour sac biodégradable et/ou compostable. N° 959495 - Gascogne Sack représenté par le bureau DA Casalonga & Josse. PHOTOVOLTAÏQUE Panneau solaire parallélépipédique. N° 959556 - Babonneau Gilles, La Noëlle Environnement, représentés par le cabinet Harle et Phelip. Procédé de texturation mécanique d'une plaquette de silicium. N° 959599 - CEA représenté par Brevalex - Destinée à constituer une cellule photovoltaïque. Procédé de fabrication d'un panneau à concentration photovoltaïque. N° 959601 - Heliotrop représenté par le cabinet Regimbeau. Dispositif de sécurité pour panneaux photovoltaïques. N° 959619 - Augier représenté par le cabinet Murgitroyd PROCÉDÉS Extraction par voie sèche de principes actifs naturels. N° 959424 - Elie Baudelaire Djantou - Procédé de pulvérisation et tamisage différentiel contrôlé pour l'extraction/séparation de principes actifs d'origine végétale, sans solvant. Préparation d'une levure industrielle. N° 959514 - Lesaffre et compagnie - Application à la production d'éthanol de seconde génération à partir de pentose. VÉHICULES ÉLECTRIQUES Batterie haute tension. N° 959454 - Peugeot Citroën Automobiles - Implantée sous le plancher d'un véhicule hybride. Accumulateur pour batterie. N° 959609 - Michelin recherche et technique représenté par le bureau DA Casalonga & Josse - Pour véhicule électrique ou hybride. DIVERS Bassins de culture d'organismes photosynthétiques. N° 959513 - Delobel Dominique - Méthode de construction de bassins couverts d'aquaculture terrestre d'organismes photosynthétiques. Système modulaire d'éclairage par led de température de couleur et intensité variables. N° 959551 - Cineled - Destiné au cinéma, à l'audiovisuel, ou au spectacle vivant.