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POLLUTIONS

La maire de Paris attaque la Commission européenne

LA RÉDACTION, LE 12 MAI 2016
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La maire socialiste de Paris, Anne Hidalgo, a annoncé le 11 mai avoir lancé un recours en annulation et un recours en responsabilité civile devant la Cour de justice de l’Union européenne pour contester la décision de la Commission européenne de relever les seuils autorisés d'émissions diesel. Au centre de la contestation : ce règlement publié le 26 avril au Journal officiel de l’Union européenne qui porte sur les émissions des véhicules particuliers et utilitaires légers (Euro 6). L'augmentation de 110% des seuils autorisés d'émissions d'oxydes d'azote (Nox) passe mal.Ces deux recours engagés devant la justice européenne s'accompagnent d'une importante mobilisation citoyenne : pour contester cette décision 128 000 citoyens européens ont signé une pétition lancée en mars. A cette procédure conduite par la ville de Paris sont invitées à se joindre d'autres villes signataires de la pétition dont Athènes, Barcelone, Bruxelles, Bucarest, Budapest, Copenhague, Amsterdam, Milan, Nicosie, Oslo, Riga, Rotterdam, Sofia, Stockholm, Varsovie et Vienne. Le cabinet de la maire indique que le dépôt formel des recours prendra une quinzaine de jours.Morgan Boëdec


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