Certaines fonctionnalités de ce site reposent sur l’usage de cookies.
Les services de mesure d'audience sont nécessaires au fonctionnement du site en permettant sa bonne administration.
ACCEPTER TOUS LES COOKIES
LES COOKIES NÉCESSAIRES SEULEMENT
CONNEXION
Valider
Mot de passe oublié ?
RECYCLAGE

Deux filiales condamnées

LA RÉDACTION, LE 1er JUILLET 2013
Archiver cet article
Newsletters
Toute l'information de cette rubrique est dans : Environnement Magazine
Le groupe Pizzorno Environnement, condamné fin 2011 pour pollution de la décharge de Bagnols-en-Forêt (Var) entre 2004 et 2007, a été relaxé par la cour d'appel d'Aix-en-Provence. Celle-ci n'a pas retenu le délit de pollution, estimant que les preuves ne sont pas suffisantes. La cour a en revanche confirmé la condamnation de deux de ses filiales pour mauvaise gestion du centre de stockage : la SMA (Société Moderne d'Assainissement) écope de 750 000 euros pour infraction d'exploitation sans autorisation ; la Sovatram qui acheminait des mâchefers sur le site a été condamnée à 50 000 euros d'amende pour un délit de faux. Pizzorno annonce que les filiales condamnées vont se pourvoir en cassation. Le groupe assure que la SMA n'avait pas la qualité d'exploitant de ce centre mais agissait sur les instructions de l'exploitant en titre, soit le Smidev ; tandis que Sovatram n'aurait jamais eu l'intention de cacher la présence de déchets toxiques (mâchefers, boues de Step) lors de ses facturations.


PARTAGER :
À LIRE ÉGALEMENT
Reims, cas exemplaire de réemploi des mâchefers
Reims, cas exemplaire de réemploi des mâchefers
Grandpuits : TotalEnergies inaugure la première unité française de recyclage chimique des plastiques
Grandpuits : TotalEnergies inaugure la première unité française de recyclage chimique des plastiques
À Rochefort-sur-Nenon, la cimenterie Eqiom valorise les déchets pour un ciment plus écoresponsable
À Rochefort-sur-Nenon, la cimenterie Eqiom valorise les déchets pour un ciment plus écoresponsable
Pollutec | Nereus : la filtration membranaire rotative pour traiter les eaux usées
Pollutec | Nereus : la filtration membranaire rotative pour traiter les eaux usées
TOUS LES ARTICLES RECYCLAGE
Les plus lus