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TERRITOIRES

Une étude de l'AdCF sur le « troisième tour » intercommunal

LA RÉDACTION, LE 28 AVRIL 2008
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A l'issue des scrutins municipaux s'est engagé le véritable « troisième tour » des élections locales avec le renouvellement des assemblées intercommunales et l'élection des présidents des communautés de communes, communautés d'agglomération et communautés urbaines. Près de 85 000 délégués communautaires sont en cours de désignation par les 33 634 conseils municipaux des communes, membres des différentes catégories d'intercommunalités. Afin d'éclairer ces enjeux, l'Observatoire de l'Assemblée des Communautés de France (AdCF) a réalisé une étude sur la composition des instances intercommunales en s'appuyant, d'une part, sur les dispositions statutaires des intercommunalités, mais également les pratiques constatées lors de la mandature précédente. Comment se répartissent les sièges entre les communes au sein des assemblées intercommunales ? Quel est le poids de la ville centre ou de la commune principale au sein de ces assemblées ? Dans quelle proportion, les maires de villes centres exerçaient-ils également, entre 2001 et 2008, les fonctions de président de leur intercommunalité ? Quel était le taux de féminisation des présidences d'intercommunalité comparé à celui des autres échelons institutionnels ? L'étude peut être téléchargée sur :


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