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Jusqu'au 25 mai 2017, tous les articles référencés en archive ont été publiés par les équipes rédactionnelles du groupe Victoires Editions.

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Poursuite des travaux malgré une décision de justice prononçant le sursis à exécution du permis de construire

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Barème de la retenue à la source sur les indemnités de fonction

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Répartition de la dotation spéciale instituteurs

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Indemnités pour le gardiennage des églises communales

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Fonds de compensation pour la TVA (FCTVA)

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Mise en oeuvre de l'indemnité de garantie individuelle du pouvoir d'achat

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Nouveau dispositif de formation des agents de police municipale à l'usage des armes

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

Les ventes au déballage

PUBLIÉ LE 26 MARS 2009

L’UVE d’Antibes : premier PPP dans les déchets

PUBLIÉ LE 24 MARS 2009

Un logo pour sauver la biodiversité

PUBLIÉ LE 20 MARS 2009

Fruges, premier site éolien de France

PUBLIÉ LE 19 MARS 2009

Une circulaire précise les modalités de surveillance des ICPE

PUBLIÉ LE 19 MARS 2009

10 questions sur les déchets

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