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Jusqu'au 25 mai 2017, tous les articles référencés en archive ont été publiés par les équipes rédactionnelles du groupe Victoires Editions.
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Funéraire
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Jeux
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Logement
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Marchés publics
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Outre-mer
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Ports
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Santé
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Sapeurs-pompiers
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Sécurité
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Transports
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Refus d'organiser le service d'accueil dans les écoles maternelles
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Refus d'accorder un congé pour formation syndicale
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Refus de délivrer un permis de construire en vue de la transformation d'un hangar agricole en maison d'habitation
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Seul l'affichage dans les locaux de la communauté de communes était susceptible de rendre la délibération litigieuse opposable aux tiers
PUBLIÉ LE 8 NOVEMBRE 2009
Le transfert de compétences à un EPCI est prononcé à compter de l'arrêté préfectoral
N° 1825
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